L’utilisation de nos services implique l’acceptation des présentes. Nous vous invitons à les lire attentivement
Administration :
Le site TV Languedoc est administré par : W5D
Web Agency spécialisée en Communication 3.0 et Média du Web.
Siège social : 6 – Le Plan – 30250 – Aspères – France.
Directoire :
Président : Patrice Mathé
Trésorier : Laurent Bailly
Rédacteur en chef : Thierry Jirkovsky
Immatriculation :
N° de Siret … 518 466 669 00018
Catégorie Juridique … 9220
Code APE … 9499Z
Date de prise d’activité … 14 septembre 2009
Déclaration publique n° D31437306098 au Journal officiel n° 40 du 03 Octobre 2009, sous le numéro d’annonce légale n° 372
Logo – Marque – Slogan :
Les Logos sont protégés par dépôt industriel à l’inpi n° 09 3673 607
Certificat d’enregistrement publié au B.O de la Propriété Industrielle n° 10/05 Vol II du 5 février 2010
Institut National de la Propriété Industrielle – 26 bis rue de St Petersbourg 75800 Paris Cedex 08
Les visuels, marques, citations et slogans présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Hébergeur :
Le site Tv Languedoc est hébergé par OVH
Adresse web : www.ovh.com – SAS au capital de 10 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France –
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Directeur de la publication : Octave Klaba
LICENCES
GNU/GPL
Le site TvLanguedoc.com fonctionne sous le cms WordPress sous licence GNU/GPL et est téléchargeable sur WordPress.org.
Le site Agenda.languedoc.tv fonctionne sous le cms Joomla sous licence GNU/GPL et est téléchargeable sur Joomla.org.
Licence Libre – Licence sous Droits d’Auteurs – Creative Commons
Tout le contenu présent sur le site tvlanguedoc.com peut être libre ou non suivant le souhait de celui qui publie son article ou son reportage. Si la grande majorité des contenus de Tv Languedoc (textes hors graphismes) est régie par une licence Creative Commons, certains documentaires conservent une licence de droits d’auteurs.
Utilisation des oeuvres
Pour utiliser et réutiliser les œuvres présentes sur Tv Languedoc (vidéos, photographies, sons, textes, etc…) nous vous invitons à regarder sous quelle licence l’auteur l’a publiée.
Attention, vous devez posséder toutes les autorisations nécessaires en terme de droit à l’image.
En aucun cas, Tv Languedoc ne décide à la place de l’auteur, car seul ce dernier décide de sa licence pour chacune de ses œuvres.
License Web Reporter
Les articles, images, photos et vidéos de nos correspondants locaux ” web reporter ” sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Creative Commons
Cette licence CC BY-SA permet de remixer, arranger et adapter certaines de nos documentaires ou de nos reportages vidéos, même à des fins commerciales, tant que l’utilisateur nous accorde la paternité et le mérite en citant notre nom et qu’on diffuse nos nouvelles créations selon ces conditions identiques.
A savoir que cette licence est souvent comparée aux licences de logiciels libres, “open source” ou “copyleft”. Pour plus d’informations sur les licences Creative Common … https://creativecommons.org/licenses
GENERALITES
Généralités – Rectification – Modification
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Usage Collectif
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Ouverture du site
Date de prise d’activité et ouverture du site au public … le 5 Décembre 2012
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Dernière mise à jour : 25/05/2015
